Dépôts de produits dangereux : mesures de prévention pour protéger le sol

Proposé par BE LB
19 Octobre 2017
Dépôts de produits dangereux : mesures de prévention pour protéger le sol
Bruxelles Environnement
L’activité industrielle nécessite souvent la production, le transport, le stockage, la manipulation, ou l’élimination de substances dangereuses : hydrocarbures, solvants, vernis ou produits nocifs, spécifiques à une activité.

À chacune des étapes de production, il existe un risque que ces substances soient libérées dans l’environnement, causant ainsi de graves dommages aux sols et aux nappes d’eau.

Les principales sources de pollution liées à ces activités résident dans :

  • des stockages non étanches de produits contaminants, suite à la corrosion d’un réservoir par exemple,
  • des fuites de canalisations aériennes ou souterraines,
  • des débordements de citernes lors de leur remplissage,
  • des outils de production qui génèrent des écoulements de substances toxiques.

Mesures préventives

Éviter l’utilisation de produits dangereux et en limiter au maximum les rejets.

Plusieurs mesures doivent être prises pour limiter les risques de pollution, notamment :

  • installer un système de détection des fuites dans les stockages,
  • aménager des encuvements permettant de récupérer les éventuels écoulements,
  • assurer l’étanchéité du revêtement de sol.

L’élimination adéquate des déchets déchets dangereux est aussi essentielle. Un registre des collectes doit être tenu par les exploitants de dépôts de déchets dangereuxinfo-icon.

Exceptions

  • Les dépôts de petits conditionnements individuels fermés (max. 30 kg ou 30 litres) qui ne sont pas utilisés sur le site même dans le cadre d’une installation classéeinfo-icon. Exemple : les commerces de peintures ou de produits d’entretien, ou un local de stockageinfo-icon de produits d’entretien dans un immeuble de bureau ou une école.
  • Les dépôts de produits classés comme présentant un risque envers la santé uniquement les produits inflammables, corrosifs ou irritants.
  • Les dépôts de produits classés comme présentant un risque envers l’environnement uniquement pour la couche d’ozone.
  • Les produits qui ne sont pas de nature à causer une pollution du sol ou des eaux souterraines (exemple : gaz).

Ces dernières informations sont obligatoirement mentionnées par des pictogrammes sur les emballages de produits dangereux.

Plus d’infos